J.O. 233 du 5 octobre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 16509

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Arrêté du 2 août 2002 portant nomination (direction des douanes)

NOR : BUDD0220017A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire en date du 2 août 2002, sont nommés, à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes, les receveurs régionaux des douanes dont les noms suivent :

M. Collin (Michel) à Paris, à compter du 1er juin 2002 ;

M. Clapson (René) au Havre, à compter du 1er juillet 2002 ;

M. Desgarceaux (Alain) à Montpellier, à compter du 1er juillet 2002 ;

M. Gatard (Christian) à Rennes, à compter du 1er août 2002 ;

M. Bothorel (Henri) à Marne-la-Vallée, à compter du 1er juillet 2002.